Fermé actuellement
Ouvert lundi dès 8:00

Nos services en ligne

Conditions Générales de Vente

E-net Business SPRL

Siège d'exploitation
Chaussée Nationale 4 n°17
B-5330 ASSESSE
Belgique

Tél. 32 (0) 81 40 23 46
Fax. 32 (0) 81 40 23 56

Numéro de compte: 143-0641534-77
IBAN: BE80143064153477 (BIC Fintro: GEBABEBB)
TVA - Numéro d'entreprise: BE-0877.440.323

Certains de nos produits ou services possède des conditions générales spécifiques. Celles-ci sont automatiquement stipulées au début de la relation commerciale sur le bon de commande ou le devis remis.

Article 1: Objet
1.1. Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent à tous les services et produits de la société E-net Business SPRL. Possibilité de consulter en ligne : www.e-net-b.be. E-net Business SPRL a une obligation de moyens.
1.2. L’acheteur est identifié par le terme « Client » et est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne physique. Le prestataire E-net Business SPRL est mentionné par « E-net Business ».
1.3. Le siège social est situé à Rue de la Tour Carrée 359a, 5300 Andenne, Belgique.

Article 2: Clauses Générales
2.1. Ces Conditions Générales de Vente sont toujours d’application, sauf dérogation écrite, et peuvent être complétées par d’éventuelles conditions particulières figurant dans l’offre, le contrat ou le bon de commande émis par E-net Business. Ces conditions sont censées êtres connues et admises par le Client.
2.2. Toutes les prestations d’E-net Business sont décrites dans une offre, bon de commandes, contrat acceptés par le Client, faisant référence aux présentes Conditions. Le client déclare avoir reçu une connaissance suffisante de la signification des termes techniques contenus dans les documents.
2.3. Ces conditions générales de vente excluent, à défaut d'acceptation écrite d’E-net Business, toutes autres conditions, accords, conventions extérieures (Valables même pour les études, analyses et projets préliminaires intervenus entre les parties). En cas de contradiction avec ses propres conditions générales, le Client reconnaît que les présentes conditions prévaudront.
2.4. E-net Business se réserve la possibilité d’inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution. E-net Business  se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour la société cliente (Nom + Logo) comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité.

Article 3: Prix
3.1. Les prix mentionnés dans les documents d’E-net Business sont nets, exprimés en euro (€) et s’entendent hors Tva (21 %). Les éventuelles redevances et autres taxes ne sont pas incluses. Toutes les taxes actuelles et futures ainsi que tous les prélèvements et coûts additionnels, de quelque nature qu’ils soient, liés à la vente, sont à charge du Client.
3.2. E-net Business peut adapter ses prix sur les contrats en vigueur en fonction de l'index publié au Moniteur Belge.

Article 4 : Commandes
4.1. Une offre, un contrat ou un bon de commande émis par E-net Business et signé par le Client vaut acceptation automatique de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente.
4.2. Sauf accord écrit d’E-net Business, le délai de validité des offres, bons de commande est de un mois.
4.3. Les ventes négociées par nos partenaires ou représentants n’acquièrent un caractère ferme qu’après l’envoi par E-net Business d’un bon de commande confirmant les modalités de la négociation.
4.4. En cas de résiliation ou d’abandon de la commande par le Client, une indemnisation de 50% du montant de la commande est due par le Client, et ce sans mise en demeure. L’abandon de la commande signifie que le Client n’a pas résilié officiellement celle-ci mais ne met plus en œuvre aucune des diverses étapes prévues au contrat occasionnant un retard de plus de trois (3) mois du projet en cours, et ce sans aviser E-net Business de la situation. A cette indemnisation s’ajoute le coût des prestations déjà effectuées et des produits livrés et non encore facturés au moment de l’annulation.

Article 5 : Livraison de fournitures
5.1. Les délais de livraison ne sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme de la part d’E-net Business. E-net Business se réserve le droit d’organiser les plannings en fonction de ses disponibilités et contraintes. Aucun délai de livraison n’est garanti sauf mention spécifique de la part du responsable de production d’E-net Business. L’éventuelle pénalité, suivant l’accord écrit d’E-net Business, ne pourra pas être supérieure à 3 % du service ou produit concernés. Un retard dans une fourniture ne peut pas donner lieu à une indemnité quelconque ni à l’annulation de la commande de la part du Client.
5.2. Les délais ne commencent qu’à partir du moment où tous les informations nécessaires à la bonne exécution du travail sont en possession d’E-net Business. Le Client s’engage à fournir tous les informations nécessaires. Tout retard de fourniture d’informations par le Client tout au long du projet aura une répercussion sur le délai final.
5.3. Le délai de démarrage et le délai de réalisation ne peuvent être réduits que par un accord mutuel entre les deux parties.
5.4. Si les locaux, l’infrastructure et les collaborateurs du Client ne sont pas accessibles aux périodes prévues dans le planning communiqué, le Client s’expose à une facturation des frais complémentaires directs et indirects d’E-net Business.
5.5. Le Client s’engage à respecter les dates d’installation, de formation et de test de mise en exploitation proposées convenues avec E-net Business. Un report non justifié par un cas de force majeure expose le Client à payer immédiatement le solde dû pour les produits et services.
5.6. Si, du fait du client, l’aboutissement du projet est reporté de plus de trois (3) mois par rapport au planning établi (notamment à cause d’un retard de réception des informations ou validations nécessaires à la réalisation d’un portail), E-net Business est autorisé à facturer et exiger le paiement des produits livrés et prestations effectuées sans attendre la réception provisoire.
5.7. La responsabilité d’E-net Business n’est pas engagée pour les délais stipulés en cas de retard imputables à des fournisseurs ou en cas de force majeure (grèves, dégâts des eaux, incendies,…).
5.8. Les délais de livraison ne sont à respecter par E-net Business que dans la mesure où le Client n’apporte aucune modification au projet convenu initialement. Tout travail spécial ou exécuté en urgence sera planifié en fonction des contraintes E-net Business et facturé en sus de la commande.
5.9. Les marchandises voyagent exclusivement aux risques et périls du Client, quel que soit le mode de transport et les conditions de livraison. E-net Business décline toutes responsabilités dès que le matériel a quitté le siège social ou d’exploitation et cela même en cas d’expéditions franco. Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l’arrivée et d’exercer, s’il y a lieu, le recours contre les transporteurs.

Article 6: Facturation et Paiement
6.1. Les conditions des montants facturés sont dans l’offre d’E-net Business.
6.2. Sauf accord écrit de la comptabilité d’E-net Business, toutes les factures sont payables au grand comptant.
6.3. A défaut d’être payée à l’échéance, toute facture impayée sera grevée de plein droit d’un forfait de 10 % avec un minimum de 100 eur augmenté d’un intérêt tel que prévu par la loi  du 02.08.2002 sur les retards de paiement dans les transactions commerciales.
6.4. Si le Client ne prend pas livraison des produits ou services qui constituent l'objet de la commande mis à sa disposition par E-net Business, le Client est néanmoins tenu de ne pas retarder l'échéance prévue pour les paiements liés à la réception.
6.5. Le non paiement d’une seule facture à son échéance rend exigible de plein droit le solde dû sur toutes les autres factures, même non échues.
6.6. Les fournitures commandées par échelonnement (Annuel, Mensuel,…) reste la propriété d’E-net Business jusqu’à son paiement intégral.
6.7. Les frais relatifs à la procédure de recouvrement des créances par huissier de justice ou voie judiciaire sont à charge intégrale du Client.
6.8. Les produits ou services vendus et les licences restent la propriété d’E-net Business jusqu’au paiement intégral du prix et des taxes. E-net Business se réserve le droit de reprendre les produits ou d’interrompre les services, sans mise en demeure, après un non paiement du solde plus de trois (3) mois après la facturation. Dans ce cas, E-net Business se réserve également le droit de réclamer les dommages et intérêts complémentaires à l’Article 4.1. en réparation du préjudice.
6.9. E-net Business est en droit de résilier le contrat de vente, de plein droit, par une notification au client par lettre recommandée, en cas d’inexécution grave par le Client d’une de ses obligations contractuelles, notamment s’il est en retard de paiement d’une facture de plus de trois (3) mois ou s’il s’avère qu’il n’exécutera pas ou risque objectivement de ne pas exécuter l’une de ses obligations principales, et ce, avant même que cette obligation soit exigible. Cette résiliation est applicable dans le cas d’un retard de paiement d’une facture d’outils techniques de plus de 3 mois avec une coupure du service. En cas de résiliation de la vente par E-net Business, le Client sera redevable à E-net Business de dommages et intérêts supplémentaires fixés à 50 % du prix de vente.
6.10. S’il apparaît, après la conclusion du contrat et jusqu’au paiement intégral du prix, que le crédit du Client est mis en cause ou lorsque le crédit se détériore et notamment dans les cas suivants : demande de prorogation d’échéance de protêt, demande de concordat amiable ou judiciaire, saisie de tout ou partie des biens du Client à l’initiative d’un créancier, retard de paiement de cotisations dues à l’ONSS, etc ; E-net Business se réserve le droit, même après exécution partielle d’un contrat, d’exiger du Client les garanties qu’E-net Business juge convenables en vue de la bonne exécution des engagements pris. Le refus d’y satisfaire donne le droit à E-net Business d’annuler tout ou partie du contrat, et ce sans qu’une mise en demeure soit nécessaire avec l’application de l’article 4.1. et une action directe par voie judiciaire.
6.11. Toute réclamation relative à une facture devra être transmise par écrit, au siège social d’E-net Business, huit (8) jours maximum après sa réception. À défaut, le Client ne pourra plus contester cette facture.

Article 7 : Responsabilités
7.1. E-net Business garantit que les logiciels, les éléments créés fournis au client respectent ne sont pas illégaux. Le Client confirme que le matériel fourni à E-net Business pour utilisation n'est pas illégal et ne viole en aucune façon les droits de tierces parties. Le Client est le seul responsable du contenu des publications dont il demande l’exécution par E-net Business. Le Client s’engage, notamment et de manière non limitative, à obtenir les autorisations et à acquitter les droits éventuels sur les textes, photos, illustrations, musiques et en général sur toute œuvre utilisée. En cas de réclamation de tierces parties concernant l'utilisation par le Client des prestations de services réalisées par E-net Business, le Client s’engage à indemniser E-net Business.
7.2. La remise par le client d’un projet, dessin ou photographie implique l’engagement de nous confier l’exécution du travail ou, en tout cas, de nous indemniser des frais de recherche occasionnés.
7.3. E-net Business décline toute responsabilité en cas d’interruption ou de dégradation de services ou produits causées par un fournisseur utilisé dans le cadre du contrat avec le Client. Ceci concerne notamment l’accès à internet, l’utilisation de logiciels propriétaires ou open source acceptés par le Client dans le cadre du contrat, l’hébergement ou les noms de domaines.
7.4. E-net Business décline toute responsabilité sur des interruptions ou disfonctionnements de services dus à une modification de la configuration de ceux-ci afin d’en améliorer les performances.
7.5. E-net Business décline toute responsabilité en cas de perte de données causée par un fournisseur (Ex. Accès à Internet, hébergement, informatique interne).
7.6. Suivant les services concernés, les conditions de garantie sont spécifiquement définies dans l’offre d’E-net Business ou dans les conditions du sous-traitant concerné. Le Client est responsable pour l’exploitation des services fournis par E-net Business.
7.7. Des modifications qui devraient être apportées au matériel, programmes, systèmes, etc. à la suite de modifications aux lois, décrets, arrêtés royaux, dispositions réglementaires et autres dispositions des autorités publiques seront à charge du Client. Ceci sera également le cas lorsque les modifications devront être apportées à la suite d'une faute ou d’un point qui n’est pas clairement spécifié dans le cahier des charges de la part du Client.
7.8. E-net Business a contracté une assurance appropriée pour l’exercice de son activité professionnelle et s’engage à en fournir la preuve sur simple demande du Client.
7.9. Les informations d’ordre technique ou logistique communiquées par les représentants qualifiés de E-net Business dans le cadre des offres ou des autres communications sont données de bonne foi au Client et n’engagent pas E-net Business lorsque la mise en oeuvre de produits ou prestations est perturbée par des facteurs ayant échappé à son contrôle ;
7.10. E-net Business ne pourra être tenue pour responsable de tout préjudice financier ou commercial subi par le Client tels que le manque à gagner, augmentation de frais généraux, perturbation de planning, perte de profit, de clientèle ou d’économie escomptée, etc…
7.11. E-net Business sera déliée de toute responsabilité si elle n’a pu remplir ses obligations pour des motifs indépendants de sa volonté, notamment : faits de tiers, causes de force majeure, erreur d’un fabricant,... ;
7.12. Quelle que soit la gravité de sa faute, hormis la faute lourde et le dol, la responsabilité d’E-net Business est limitée à la réparation des dommages directs réellement subis et dûment établis, jusqu’à concurrence de 20 % de la valeur des prestations ou produits livrés dans le cadre de la commande, pour tout dommage quel qu’il soit, le tout sous réserve de la responsabilité de l’éventuel fabricant ou fournisseur concerné.
7.13. Lorsque la prestation de services est terminée, E-net Business ne peut être tenue responsable d’aucun dommage ou dégât encourus par le Client à la suite de modifications apportées à la prestation de services par le Client ou un utilisateur Internet ou n'importe qui en dehors du personnel d’E-net Business.

Article 8 : Propriétés
8.1. Le Client reste propriétaire de tous les éléments fournis à E-net Business pour l'accomplissement du projet. Par conséquent, il reste seul responsable du contenu. Il s'engage à avertir E-net Business dès qu'un tiers intente une action relative à ces éléments.
8.2. Le Client est propriétaire des éléments visuels commandés par le Client et créés par E-net Business dès paiement de l’intégralité des factures. Le Client s’engage à ne pas céder ou vendre les éléments visuels.
8.3. Le Client est toujours censé avoir acquis les droits de reproduction des médias qu’il donne à reproduire à E-net Business qui exécute les commandes reçues sous la seule responsabilité de ses clients.
8.4. Sauf convention contraire dans les conditions particulières, tout code informatique écrit en vue d'être utilisé par le Client restera la propriété d’E-net Business. Dans le cas d’une convention écrite octroyant la cession du code source au Client par E-net Business, celle-ci ne sera effective qu’au paiement de la totalité du montant des factures relatives à la prestation de services. Le Client s’engage à ne pas céder, vendre ou communiquer ce code source à d’autres fins que pour l’adaptation ou l’amélioration du projet en cours pour son propre compte, et à ne pas le commercialiser.
8.5. Aucun des produits ou services développés par E-net Business pour le Client ne peut être dupliqué de quelque manière que ce soit. Toute duplication occasionnera une facturation équivalente à celle du développement complet du service ou du produit ainsi mis en oeuvre par le Client. Si le produit ou le développement est copié de manière illicite sur le serveur ou sur son support, le Client en prendra la responsabilité et les conséquences seront équivalentes sur la facturation.
8.6. Les applications ou CMS créées par E-net Business ne sont pas vendus au Client. Seule une licence d’utilisation lui est vendue.
8.7. E-net Business enregistre sous son nom la licence de certaines extensions de noms de domaine (Ex. .fr,…). Le client a le droit de jouissance. En cas de résiliation ou de transfert, E-net Business cède le nom de domaine. Les frais éventuels sont à charge du Client.

Article 9 : Confidentialités
9.1. Les applications, les documentations créées par E-net Business sont protégées par les lois sur le copyright, par les traités internationaux sur le copyright et par les lois et traités relatifs à la propriété intellectuelle.
9.2. Les données à caractère personnel fournies à E-net Business respectent la loi relative à la protection de la vie privée du 8 décembre 1992 disponible sous l’identifiant traitement « Gestion des clients et des fournisseurs d'E-NET BUSINESS » publiée le 02/04/2010.
9.3. Les informations fournies par E-net Business dans le cadre d’un projet (Ex. Pré-études, offres de prix, structures filaires, documents divers, chartes graphiques) restent strictement confidentielles. Elles sont destinées à un usage exclusif à l’entité juridique (Ou personne physique) du Client.

Article 10 : Durée et résiliation
10.1. La durée d’une fourniture à prestations régulières est spécifiée sur l’offre, le contrat ou le bon de commande. La durée d'un contrat d’outils techniques (Nom de domaine, hébergement, mail, maintenance sécurité, assistance) est d’un (1) an avec une tacite reconduction pour une année supplémentaire et une facturation dans les trente (30) jours avant le renouvellement de celui-ci.
10.2. En cas de résiliation d’un contrat (Avec facturation annuel, mensuel,…), le client notifiera l’arrêt minimum 3 mois avant la date d'anniversaire du contrat par lettre recommandée à l'adresse de notre siège social ou au siège d'exploitation en spécifiant précisément le(s) fourniture(s) concernée(s) et les modalité(s). Dans spécification, E-net Business résilie immédiatement l’ensemble des services du contrat.
10.3. La réactivation d’un contrat de services en outils techniques sont facturés avec un forfait € 125,00 qui ne comprends pas la redevance du service souhaité.
 
Article 11 : Juridiction compétente et loi applicable 
11.1. La loi belge est seule applicable.
11.2. Seule la version française des présentes conditions générales est juridiquement contraignante. Toute traduction ne serait transmise qu’à titre informatif.
11.3. Tout litige relatif à la validité à l’interprétation, l’exécution, la rupture d’un bon de commande, contrat, offre, facture est de la compétence du tribunal de commerce de Dinant.

Nos ambassadeurs

Les avis de nos clients

4.71/5
(579 avis)

Les évaluations sont gérées par les outils E-net Business

Certification e-net

Je trouve un peu dommage que les délais de... voir plus Je trouve un peu dommage que les délais de réalisation aient été plus longs que prévu. Cependant, l'équipe a toujours été très disponible tout au long du processus. J'ai également beaucoup apprécié le professionnalisme de l'équipe. voir moins

Humiconcept

5/5

Excellent projet et quel professionnalisme... voir plus Excellent projet et quel professionnalisme ! De plus, le budget et les délais ont parfaitement été respectés. voir moins

Denzoli

5/5

Excellente formation et formateur très pro... voir plus Excellente formation et formateur très professionnel. J'ai beaucoup aimé cette journée, qui a vraiment été constructive. voir moins

Domaine des grottes de han

5/5

Groupe génial composé de personnes venant ... voir plus Groupe génial composé de personnes venant de différents milieux. Je regrette un peu la lenteur de certaines explications lorsque l'on maîtrise déjà les bases. Cependant, le formateur était vraiment génial. voir moins

Domaine des grottes de han

5/5

Dernier article du blog

Rejoindre notre club

Nous vous invitons à rejoindre notre club privé pour obtenir des nouveautés, des promos exclusives ou des opportunités uniques. Plus d'infos ?

Le préfixe international est obligatoire. (ex.: +32(474)12-34-56)

Par l'encodage de ses données et l'envoi du présent formulaire, l'utilisateur du site Internet reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions d'utilisation du site web et de protection des données personnelles.

(* = champ obligatoire)